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CAPD du 22/10/2009 dans l’Oise

jeudi 29 octobre 2009

A l’ordre du jour :
- Les promotions PE
- Le bilan des exeat
- Questions diverses

Promotions des PE

Rappel du barème : AGSau 31/08/09 + note au 31/08/09 + correctif de points (max 2)

Bilan des exeat 2009

22 exeat ont été accordés à la CAPD du 4 juin.
(8 hors barème pour raisons médicales + les 14 premiers enseignants inscrits sur la liste au barème)

8 échanges ont pu avoir lieu avec le département de l’Aisne.
2 avec le département du Nord.
L’IA été saisi de 11 recours. 6 situations ont été retenues pour accord d’exeat et 5 refusées.
8 ineat arrivent dans l’Oise

Bilan au 1er septembre :
- Exeat autorisés au barème : 14
- Exeat autorisés hors barème : 8
- Exeat autorisé hors CAPD : 1
- 10 échanges entre départements

Total : 33

Exeat réalisés
- 1 autorisé au barème
- 3 autorisé hors barème
- 3 autorisés hors CAPD
- 10 échanges entre départements

Total : 17

Suite au constat de surnombre, toutes les demandes recensées dans le livret présenté en CAPD du 4 juin ont été traitées et proposées aux autres départements :
Les exeat réalisés se répartissent comme suit :
1 ineat dans la Sarthe
2 ineat en Vendée
2 ineat dans le Nord
2 ineat en Hauts de Seine
1 ineat en Val d’Oise.

Total général : 15 exeat réalisés et 8 ineat.

La situation des T1, arbitrairement affectés dans l’Oise, et pour lesquels le Sgen-CFDT est intervenu à plusieurs niveaux, va enfin pouvoir trouver une solution.
Ils ont été interrogés individuellement et sur les 12 concernés 3 seulement souhaitent rester dans l’Oise.

Au 5 novembre, il restera 31 surnombres qui seront affectés au fur et à mesure des postes vacants.

Rappel des explications du surnombre : 35 annulations de retraite, exeat qui n’ont pas fonctionné (pas d’ineat), annulation de temps partiel.

Mouvement 2010

L’IA nous a donné des infos sur le mouvement 2010. Si l’an dernier, nous avons pu conserver 2 phases informatiques, cela ne sera plus possible en 2010. Le recteur souhaite une harmonisation vers un mouvement à phase unique.
Cela va se traduire par un changement de procédure :

Afin de mettre le plus de poste possible en accès au mouvement, on s’oriente vers la notion de poste « Titulaire Remplaçant de Secteur ».

Un certain nombre de ces postes (ancien postes fractionnés) seront proposés au mouvement mais sans mention des affectations (Estimation actuelle : environ 200 postes d e ce type)
En demandant le poste, on s’engage à être affecté sur une circonscription (ou zone) et on connaîtra après le mouvement (quand ?) la composition du poste !
On sera nommé à titre définitif, mais la composition peut varier chaque année au gré des temps partiels, décharges …

Prime Evaluation CE1/CM2

Sera versée en octobre. 1293 mouvements comptables recensés.
Les IEN sont responsables du montant attribué en estimant si l’engagement de l’enseignant méritait la totalité ou une partie de la prime. ( Cela ne concerne que quelques cas). Aucune restriction au nombre d’élèves.

Frais de déplacement (stages)

le changement de logiciel paralyse deopuis le mois d emai les paiements : 800 états en attente. Les services ont fait tout le travail préparatoire mais sont en attente du feu vert, le problème technique n’est toujours pas résolu !
Espoir que le traitement informatique traite rapidement le retard une fois le problème réglé. En attendant, les dossiers s’accumulent.

Bilan des inspections

20 maintiens de la note et 13 baisses de note sur 1345 inspections en 2008/2009.
Nouvelles modalités d’inspections plus centrées sur les effets de la pratique : sur les résultats des élèves.

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